1. La section plongée sous-marine de l’A.S.P.N. regroupe l’ensemble des membres de l’A.S.P.N. licenciés auprès de la F.F.E.S.S.M. et pratiquant la plongée sous-marine dans le cadre de l’A.S.P.N.

2. Les membres de la section plongée sous-marine se réunissent une fois par an sur convocation du président de la section ou à défaut du secrétaire. La convocation et l’ordre du jour de cette assemblée sont affichés sur les lieux d’entraînement de la section quinze jours au moins avant la date de cette assemblée.
Le président de la section assisté des membres du comité directeur préside l’assemblée et rend compte des décisions du comité directeur et de l’activité de la section. Le trésorier présente les comptes et les soumet à l’approbation de l’assemblée.
Il est ensuite procédé à l’élection du président et au remplacement des membres du comité directeur.
 
3. Le président de la section est élu chaque année par l’assemblée des membres de la section pour une durée qui ne peut excéder la prochaine réunion de l’assemblée annuelle des membres de la section.
Il est élu au scrutin majoritaire à deux tours. Est déclaré élu au premier tour le candidat ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés. Est élu au second tour le candidat qui aura recueilli le plus grand nombre des suffrages exprimés. Seuls peuvent se présenter au second tour les deux candidats ayant obtenu le plus grand nombre de voix au premier tour. En cas d’égalité au second tour, le candidat le plus âgé est déclaré élu.
L’assemblée élit ensuite selon les mêmes modalités et au scrutin majoritaire de liste à deux tours les membres (de cinq à quinze) du comité directeur chargés d’assister le président dans ses fonctions. Tout candidat non élu au premier tour peut maintenir sa candidature au second tour.
Le scrutin est secret sur demande de l’un des membres.
Les membres de la section peuvent donner procuration à un autre membre de la section. Nul membre de la section ne peut détenir plus de deux procurations
Le président et les membres du comité directeur sortants sont rééligibles.
En cas d’empêchement du président, les membres du comité directeur élisent un président parmi eux jusqu’à la prochaine assemblée.
En cas d’empêchement définitif d’un des membres du comité directeur, les membres du comité directeur pourvoient à son remplacement parmi les membres de la section.
 
4. Le président représente la section au sein de l’A.S.P.N. selon les modalités fixées par les statuts de celle-ci.
Le comité directeur, composé du président et des membres élus, se réunit aussi souvent que nécessaire à la demande de l’un de ses membres et sur convocation du président.
Il détermine l’activité de la section plongée sous-marine de l’A.S.P.N..
Il désigne en son sein pour la durée de son mandat un secrétaire et un trésorier.
·       Le secrétaire tient les registres de l’association, dresse les procès-verbaux des réunions du comité directeur et de l’assemblée des membres de la section, en délivre éventuellement copie à tout membre de la section ou de l’A.S.P.N. qui lui en ferait la demande.
·       Le trésorier tient la comptabilité des recettes et des dépenses de la section conformément aux règles édictées par l’association.
En cas d’empêchement temporaire ou définitif du secrétaire ou du trésorier, le comité directeur désigne en son sein, éventuellement après s’être complété selon les prévisions de l’article 3, un secrétaire ou un trésorier par intérim appelé à le remplacer jusqu’à la fin de son empêchement ou de son mandat.
Le trésorier fournit une fois par trimestre l’état de ses comptes au trésorier général de l’A.S.P.N..
Le président ne peut être désigné comme trésorier.
Le comité directeur peut également désigner en son sein pour la durée de leur mandat un ou plusieurs vice-présidents chargés d’une mission particulière. L’ensemble président – trésorier – secrétaire – vice-présidents constitue le bureau du comité directeur.
Le comité directeur désigne également, parmi les membres de la section, un directeur technique, ayant au minimum le grade fédéral d’encadrant niveau 3, chargé d’animer l’activité sportive et l’équipe technique, et un responsable de l’entretien du matériel. Il peut mettre fin à leur mission et pourvoir à leur remplacement à tout moment.
Le vote au sein du comité directeur est personnel. Il n’y a pas de quorum. Les décisions sont prises à la majorité. En cas d’absence de majorité, la voix du président compte double.
 
5. Les ressources de la section sont celles laissées à sa disposition par l’A.S.P.N. et se composent :
– des cotisations de ses membres et du prix des baptêmes ;
– des subventions de l’A.S.P.N..
Le comité directeur fixe pour chaque exercice le montant des cotisations au vu de la cotisation minimum fixée par l’A.S.P.N., ainsi que le prix des baptêmes.
Il est autorisé à fixer un montant de cotisations moins élevé
– pour les moniteurs de plongée participant à l’encadrement du club, en fonction du niveau de chacun d’eux ;
– pour les membres du comité directeur ;
– pour le directeur technique ;
– pour le responsable du matériel ;
– pour les membres de la section en fonction de leur situation familiale ou sociale.
Le montant des cotisations demeure uniforme à l’intérieur de chacune de ces catégories et ne peut être inférieur au montant de la licence F.F.E.S.S.M. et de l’assurance choisie par chacun des intéressés.
L’organisation par la section d’activités faisant appel à la participation financière de ses membres peut de même donner lieu à une réduction de la participation requise de certains participants qui doit être justifiée par les contraintes supportées par ceux-ci à cette occasion (encadrement administratif ou technique, passage d’examen…).
Cette réduction est exclusivement compensée par les ressources de la section.
Les conditions dans lesquelles est fixé le montant des cotisations et de la participation aux activités exceptionnelles sont portées à la connaissance des membres de la section lors de leur inscription à l’A.S.P.N. ou à ces activités.
 
6. Le règlement intérieur ne peut être modifié que par l’Assemblée Générale annuelle ordinaire sur proposition du comité directeur et à la majorité des 2/3 des membres présents et représentés. En cas de besoin, une l’Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée selon les mêmes modalités.